[Lois de l'île

- Article 1 -
Tous meurtres ou tentatives de meurtre seront punis par la loi.
La seule raison où l'application de cette loi ne sera pas faite est la légitime défense en cas d'agression.

- Article 2 -
Tout act de vol sera puni par la loi.

- Article 3 -
Les coups et blessures, les menaces, les actes de torture ainsi que le harcèlement moral seront considérés comme des agressions sur une personne.

- Article 4 -
Les substances Marijuana ou Canabis, Héroïne, Cocaïne et Méthamphétamine sont considérées illégales à la récolte, au traitement, à la consomation (sauf dérogation), à la vente.

- Article 5 -
Les espèces animales de l'île sont protégées, tout acte de braconnage sur la tortue ou autre animal sera puni par la loi.

- Article 6 -
Lors d'une interpellation, le gendarme peut citer vos droits et vos obligations mais en aucun cas la lecture de ces droits est obligatoire, si vous outrepassez les lois, cela ne peut pas vous mener à avoir des droits.

- Article 7 -
Lors d'une interpellation mauvaise conduite, ou reprochant certains faits à certains Gendarmes avec des preuves concrètes ainsi que le numéro de matricule des Gendarmes concernés, l’interpellé peut faire faire appel auprès des services judiciaires et porter plainte. Rappel : la non lecture des droits n'est en aucun cas valable pour faire appel puisque celle-ci n'est pas obligatoire.

- Article 8 -
Tout objet permettant de dissimuler son visage est interdit excepté pour la Gendarmerie, les Pompiers et les entreprises de sécurité. Les cagoules sont autorisées pour l'utilisation en interne dans la Gendarmerie et les Pompiers.

- Article 9 -
La dégradation d’un bien, qu'il soit public ou privé, est strictement interdite et punissable par la loi.

- Article 10 -
Avant d’organiser une manifestation, les gérants doivent au préalable prévenir le Gouvernement et la Gendarmerie pour s'assurer de la sécurité.
La Gendarmerie est en droit de refuser en cas de code écarlate, de plan martial ou de plan exceptionnel, à cause du risque potentiel ou si le sujet de la manifestation est contraire à l’éthique.
La Gendarmerie se réserve le droit d'intervenir sur les événements en cas de débordements, pour simplement remettre de l'ordre ou mettre fin à la manifestation si des débordements trop importants ont lieu.

- Article 11 -
Il est formellement interdit de rentrer dans l'enceinte d'une Gendarmerie ainsi qu'une caserne Pompier sans y avoir été au préalable autorisé et sans être accompagné d'un Gendarme ou d'un Pompier. Le non-respect de cet article vous expose à des poursuites judiciaires voir une mise en danger de votre personne.

Règlementations sur les Véhicules Terrestres

- Article 12 -
La possession d’un permis relatif au véhicule utilisé est obligatoire :
Permis de conduire => Véhicules légers (Voitures / Motos)
Permis poids lourds => Camions
Licence de pilotage => Hélicoptères et Avions
Permis Bateau => Bateaux et berges de transport

- Article 13 -
Conduire avec un véhicule sous l'emprise de drogue et/ou d'alcool est interdit.

- Article 14 -
La conduite d'un véhicule de nuit sans phare est interdit.

- Article 15 -
Il est obligatoire de respecter les limitations de vitesse, présentées ci-dessous :
Routes hors agglomérations: 130 Km/h
Routes en agglomération: 60 Km/h
Routes de Campagne: 90 Km/h

- Article 16 -
Il est strictement interdit de rouler en dehors des routes et chemins.

- Article 17 -
Stationner sur des emplacements non prévus à cet effet est interdit et peut entraîner les sanctions suivantes :
Avertissement
Amendes
Mise en fourrière du véhicule

- Article 18 -
L'utilisation abusive du klaxon est interdite, tout comme l'utilisation abusive de l'utilisation de signaux de lumière avec les phares.

- Article 19 -
Les véhicules prioritaires sont:
Les véhicules de Gendarmerie avec les gyrophares allumés
Les véhicules de Pompiers et Samu avec les gyrophares allumés
Les véhicules du gouvernement avec les gyrophares allumés

- Article 20 -
Pour mettre un véhicule en fourrière, la gendarmerie son dans l’obligation de mettre le véhicule en fourrière. si le véhicule gêne la circulation et/ou si le véhicule est laissé à l'abandon.

- Article 21 -
Le port du casque en moto est obligatoire.

Règlementations sur l'Aviation Civile:

- Article 22 -
Tout appareil volant doit être obligatoirement connecté sur la fréquence, le pilote se doit de répondre obligatoirement aux appels de la Gendarmerie.

- Article 23 -
Le survol d’une ville à moins de 600 mètres d'altitude est interdit sauf autorisation spéciale.

- Article 24 -
L'atterrissage dans une ville en dehors des héliports civils prévus à cet effet est interdit.
Une autorisation d’atterrissage, délivrée par la Gendarmerie, est nécessaire.

Règlementations sur les Biens Immobiliers:

- Article 25 -
Les perquisitions devront commencer dans les horaires suivants : de 08h00 à 02h00 (heure continentale), dans le cas contraire, si une perquisition débute hors de ses créneaux horaires, des sanctions seront prises immédiatement envers l'équipe de gendarmerie concernée.

- Article 26 -
Pour les perquisitions, il faut prévenir le gouvernement ou la gendarmerie pour que celui-ci soit présent lors de la perquisition, un mail doit leur être adressé, si aucune réponse pendant 24 heures. Alors les services de Gendarmerie sont libres d'intervenir sans leur présence. Un compte rendu devra néanmoins leur être fourni.

- Article 27 -
Pour toute perquisition d'un local d'entreprise, un mandat du est obligatoire et la présence de la gendarmerie est obligatoire.

Code du Travail:

- Article 28 -
L'Exploitation de ressources appartenant à une entreprise est interdite à toute personne ne travaillant pas pour l'entreprise.
Il sera demandée aux Entreprises de faire des Contrats Intérimaires aux personnes qu'elles embauchent provisoirement.
L'exploitation d'une ressource Illégalement sera sanctionnée financièrement ainsi que la saisie de la cargaison, et en cas de récidive, des T.I.G. (Travaux d'Intérêts Généraux) seront appliqués pour dédommager l'entreprise concernée.

Niveaux d'Alerte:

- Article 29 -
La gendarmerie doit définir publiquement ce qu'est un niveau d'alerte et ses différentes conditions.

- Article 30 -
Les différents niveaux d'alerte sont mis en place par décision du Président avec consertation de l'Etat-Major si la situation le demande.
La durée maximum d'un niveau Écarlate ne peut excéder 72h. Cependant, celui-ci peut-être prolongée si la situation le demande.

- Article 31 -
Nul n'est censé ignoré le statut des niveaux d'alertes.

Règlementations sur les Armes et les Équipements:

- Article 32 -
Seule les armes et leurs chargeurs répertoriées ci-dessous sont considérées comme légales:
Pistolet d'Alarme
Beretta M9

- Article 33 -
Les armes suivantes sont des armes de loisir, leur présence est tolérée dans le coffre du véhicule seulement et sans chargeur engagé. Notez, que la présence de cette arme dans un sac, même sans chargeur, constitue un délit, répressible d'une amende pour possession d'arme illégale. Avoir une arme de loisir et des chargeurs engagés dans le coffre d'un véhicule est répressible de la même sanction.
Fusil de Chasse M19
Toute arme de Paintball
Les armes AirSoft ne sont pas présentes sur l'île.

- Article 34  -
Les armes de loisirs sont limitées à une arme par personne maximum, au delà cela considéré comme du trafic illégal.
La revente d’arme de loisirs est interdite entre particulier.
L’utilisation de ces armes est autorisée seulement au stand de PaintBall et en zone de chasse (non ouverte)

- Article 35 -
Il est strictement interdit de posséder une arme légale sans le permis de port d'arme ou si on est inscrit sur la liste des personnes interdites de port d'arme (Vérifiable à la gendarmerie). L'interdiction peut-être appliquée par la gendarmerie sous-récidives.

Vous devez déclarer votre arme auprès de la Gendarmerie après l'achat de votre arme.

- Article 36 -
Toutes les armes ne figurant pas dans l'article 12 et 13 sont réputées illégales. A l'exception des entreprises de sécurité privée pour une utilisation en interne et des membres du Gouvernement.

- Article 37 -
Les accessoires qui ne sont pas vendu en armurerie légale sont illégaux.

- Article 38 -
L'utilisation d'une arme est autorisée uniquement en cas de légitime défense.

-Article 39 -
Il est strictement interdit de farmé avec les moyens Aériens

-Article 40 -
Tout les entreprise, Pompier, police son des propriété priver tout entré dans les lieux sans autorisation sera mi en prison